LES DEPENDANCES
Présentation de la marque LES DEPENDANCES
Déposée le 20 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIERRE LAPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DEPENDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES DEPENDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEPENDANCES est expirée depuis le 20 septembre 2005.
PIERRE LAPLACE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44